• OBJET NON-COMMERCIAL ET CADRE RÉGLEMENTAIRE
Fondée sous le régime de la loi 1901 et enregistrée sous le numéro RNA W253001251, l'association N.O.E.L. NOUVELLE ORGANISATION EN LAPONIE poursuit des objectifs statutaires d'utilité publique exclusifs, dépourvus de toute finalité commerciale ou lucrative. Établie au cœur du village des Hôpitaux-Neufs (25370), notre institution citoyenne consacre l'ensemble de ses moyens au renforcement du lien social rural, à l'éveil artistique des jeunes générations âgées de 0 à 10 ans et au soutien direct des familles locales. Grâce à l'action bénévole désintéressée de nos membres, nous concevons, produisons et diffusons des représentations théâtrales festives entièrement gratuites, éliminant ainsi toute barrière économique à l'accès au rayonnement culturel montagnard. Lors de chaque rassemblement hivernal, l'organisation assure la distribution inconditionnelle de jouets et de présents éducatifs à chaque enfant présent, garantissant une équité sociale absolue et combattant activement l'isolement géographique. Notre gouvernance collégiale assure une transparence comptable totale, garantissant que chaque ressource mobilisée bénéficie directement aux bénéficiaires et aux parties prenantes du territoire dans le cadre réglementaire fixé par nos statuts.
Conditions d'Utilisation du Portail Informatif
Article 1 : Objet du Portail
Le présent portail a pour objet exclusif de diffuser des informations d'intérêt général et d'utilité publique sur les activités culturelles, théâtrales et solidaires menées par l'association N.O.E.L. aux Hôpitaux-Neufs. Aucune transaction marchande, acte de commerce ou prestation rémunérée n'est proposée sur cette plateforme.
Article 2 : Gratuité et Neutralité
L'accès au portail est entièrement libre et gratuit pour tout utilisateur. L'association veille à maintenir un contenu neutre, sans publicité commerciale ni liens sponsorisés, dans le respect de la charte de non-commercialité de la loi 1901.
Article 3 : Propriété et Partage Éducatif
Les livrets pédagogiques, textes dramatiques et photos publiés sur le site sont la propriété morale de l'association ou de leurs auteurs bénévoles. Ils peuvent être réutilisés librement à des fins éducatives ou associatives non lucratives, sous réserve de mentionner la source : « Association N.O.E.L. Nouvelle Organisation en Laponie (RNA W253001251) ».
Article 4 : Responsabilité
L'association met en œuvre tous les moyens raisonnables pour garantir l'exactitude des dates et informations publiées. En cas de modification d'horaire liée aux conditions météorologiques hivernales montagnardes, les informations mises à jour sont signalées en page d'accueil.